Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTIQUES
ETABLISSEMENTS C. CHAMARD S.A.

Numéro de dépôt :
1077641
Date de dépôt :
30/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUSTIQUES

Déposée le 30 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD domicilié(e) 1 à 19 rue de Nuits, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque RUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RUSTIQUES est expirée depuis le 30 novembre 1988.

ETABLISSEMENTS C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , FRANCEP , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL


ETABLISSEMENTS C. CHAMARD S.A. - 1 à 19 rue de Nuits, 75012 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Vins.