RUSTIQUES
Présentation de la marque RUSTIQUES
Déposée le 30 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RUSTIQUES est expirée depuis le 30 novembre 1988.
ETABLISSEMENTS C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027