Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT POUCET
Etablissements C. CHAMARD S.A.

Numéro de dépôt :
1124995
Date de dépôt :
26/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PETIT POUCET

Déposée le 26 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements C. CHAMARD domicilié(e) 1 à 19 rue de Nuits 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PETIT POUCET est expirée depuis le 26 février 1990.

Etablissements C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , FRANCEP , E RASTAGNIER , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL , CABEILLAC


Etablissements C. CHAMARD S.A. - 1 à 19 rue de Nuits 75012 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Vins.