Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES DEPARDIEUX
ETABLISSEMENTS C. CHAMARD, société anonyme, Z.I. Torcy Sud, Rue des Epinettes, BUSSY-SAINT-MARTIN.

Numéro de dépôt :
1172217
Date de dépôt :
28/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JULES DEPARDIEUX

Déposée le 28 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES DEPARDIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque JULES DEPARDIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JULES DEPARDIEUX est expirée depuis le 28 avril 1991.

ETABLISSEMENTS C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , FRANCEP , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL


ETABLISSEMENTS C. CHAMARD, société anonyme, Z.I. Torcy Sud, Rue des Epinettes, BUSSY-SAINT-MARTIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Vins.