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Marques déposées par Etablissements C. Chamard
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ECC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECC
Etablissements C. Chamard

Numéro de dépôt :
953868
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECC

Déposée le 29 avril 1976 par Etablissements C. Chamard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements C. Chamard domicilié(e) (soc. an.), 1 à 19, rue des Nuits, Paris. - France.

La marque ECC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ECC est expirée depuis le 29 avril 1986.

Etablissements C. Chamard a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , FRANCEP , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL


Etablissements C. Chamard - (soc. an.), 1 à 19, rue des Nuits, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Vins de toutes sortes et de toutes provenances, vins mousseux, vins de Champagne.