CUVEE 7

Etablissements C. CHAMARD S.A.

Présentation de la marque CUVEE 7

Déposée le 27 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Etablissements C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements C. CHAMARD domicilié(e) 1 à 19 rue de Nuits 75012 PARIS. - France.

La marque CUVEE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVEE 7 est expirée depuis le 27 décembre 1986.

Etablissements C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , FRANCEP , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL