Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SPORTIVES
ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT (SA)

Numéro de dépôt :
1336962
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque LES SPORTIVES

Déposée le 2 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SPORTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT domicilié(e) 225 Rue Saint Pierre, 13005 MARSEILLE (dossier no 2060675) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 808 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2060675) - France.

La marque LES SPORTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SPORTIVES est expirée depuis le 2 janvier 2006.

ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT a également déposé les autres marques suivantes : CB , ELVIA , HYPERBAR , ELVES LV , 100 % PASSION , CB , EVIA , ELVIA , BERKLEY


ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT (SA) - 225 Rue Saint Pierre, 13005 MARSEILLE (dossier no 2060675) - France - SIREN 558808166


CABINET ROMAN - (dossier no 2060675) - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1995 n°2060675 - Publication au BOPI 1995-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Horlogerie et instruments chronométriques.