Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % PASSION
ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT (SA)

Numéro de dépôt :
94530284
Date de dépôt :
19/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2004

Présentation de la marque 100 % PASSION

Déposée le 19 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 100 % PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT domicilié(e) 225 Rue Saint Pierre, 13005 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 808 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque 100 % PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % PASSION est expirée depuis le 19 juillet 2004.

ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT a également déposé les autres marques suivantes : CB , ELVIA , LES SPORTIVES , HYPERBAR , ELVES LV , CB , EVIA , ELVIA , BERKLEY


ETABLISSEMENTS C. BEUCHAT (SA) - 225 Rue Saint Pierre, 13005 MARSEILLE - France - SIREN 055808166


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Métaux précieux et leurs alliages non compris dans d'autres classes joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques