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Marques déposées par Etablissements C. Bera
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FRANCELIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELIN
Etablissements C. Bera

Numéro de dépôt :
951957
Date de dépôt :
15/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCELIN

Déposée le 15 mars 1976 par Etablissements C. Bera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements C. Bera domicilié(e) (soc. à r. l.), 16, rue Faidherbe, Haspres (Nord). - France.

La marque FRANCELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCELIN est expirée depuis le 15 mars 1986.

Etablissements C. Bera a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELIN


Etablissements C. Bera - (soc. à r. l.), 16, rue Faidherbe, Haspres (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Tissus en pur fil de lin, lingerie de corps et de ménage, en particulier des services à thé ou des services de table et des mouchoirs en pur fil de lin.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.