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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
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NOVAMYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAMYL
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97659046
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque NOVAMYL

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque NOVAMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMYL est expirée depuis le 13 janvier 2007.

ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , MUTINE , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , BISCOTTES NOVA , MUTINE , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , PAIN BRUSSON , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME - 31340 VILLEMUR SUR TARN - France


RAVINA SA - France


Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320003 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Gelées, confitures, compotes, fruits conservés séchés et cuits. Albumine à usage alimentaire, croquettes alimentaires, produits laitiers, lait, boissons lactées. Tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sauces (condiments). Biscottes, biscuiterie, biscuits, bouillie alimentaire et entremets et desserts à base de laits, brioches, crêpes, crèmes glacées, préparations faites de céréales, pain d'épice, mets à base de farine, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, gâteaux, pâte pour gâteaux, gaufres, levains, massepain, petits pains, petits fours, tartes. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, froment

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.