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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
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NOVAMYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAMYL
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1391976
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque NOVAMYL

Déposée le 29 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVAMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2082340) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2082340) - France.

La marque NOVAMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAMYL est expirée depuis le 13 janvier 2007.

ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , MUTINE , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , BISCOTTES NOVA , MUTINE , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , PAIN BRUSSON , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME - 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2082340) - France


RAVINA SA - (dossier no 2082340) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1997 n°2082340 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Produits agricoles non compris dans d'autres classes.Pain, pates alimentaires. Confiserie, Chocolat.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.