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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
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MUTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTINE
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97661442
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 28 janvier 2007.

ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , BISCOTTES NOVA , MUTINE , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , PAIN BRUSSON , (Marque figurative) , NOVAMYL


ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME - 31340 VILLEMUR SUR TARN - France


RAVINA SA - France


Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320003 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Aliments diététiques et de régime pour adultes à usage médical. Amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, biscottes, brioches, préparations faites de céréales, préparations à base de farines de céréales pour entremets. Gluten à usage alimentaire, pains, pain de mie, pain d'épice, petits pains, produits de viennoiserie, pâtes alimentaires, sandwiches, riz, tapioca, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, pâte pour gâteaux, gaufres, levains, massepain, petits fours, tartes. Froment

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.