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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
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MUTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTINE
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1391975
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 29 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2083383) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2083383) - France.

La marque MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 28 janvier 2007.

ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , MUTINE , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , BISCOTTES NOVA , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , PAIN BRUSSON , (Marque figurative) , NOVAMYL


ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME - 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2083383) - France


RAVINA SA - (dossier no 2083383) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1997 n°2083383 - Publication au BOPI 1997-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320003 - Publication au BOPI 2001-04-05

Biscottes, pain, produits de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.