Déposée le 28 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES 5 EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR SUR TARN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.
La marque LES 5 EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661440.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - SOCIETE ANONYME - 31340 VILLEMUR SUR TARN - France
RAVINA SA - France
Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320003 - Publication au BOPI 2001-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Aliments diététiques et de régime pour adultes à usage médical. Amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, biscottes, brioches, préparations faites de céréales, préparations à base de farines de céréales pour entremets Gluten à usage alimentaire, pains, pain de mie, pain d'épice, petits pains, produits de viennoiserie, pâtes alimentaires, sandwiches mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, pâte pour gâteaux, gaufres, levains, massepain, petits fours, tartes. Froment
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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