Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
/
BISCOTTES NOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCOTTES NOVA
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE SA

Numéro de dépôt :
1616506
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque BISCOTTES NOVA

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISCOTTES NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2178398) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2178398) - France.

La marque BISCOTTES NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCOTTES NOVA est expirée depuis le 14 septembre 2010.

ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , MUTINE , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , MUTINE , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , PAIN BRUSSON , (Marque figurative) , NOVAMYL


ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE SA - 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2178398) - France


RAVINA SA - (dossier no 2178398) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178398 - Publication au BOPI 2000-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320003 - Publication au BOPI 2001-04-05

Biscottes, pain, produits de Régime

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.