LE PATE DES GOURMETS
Présentation de la marque LE PATE DES GOURMETS
Déposée le 19 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « LE PATE DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PATE DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATE DES GOURMETS est expirée depuis le 19 décembre 1998.
Etablissements BRUNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23