Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS TRANQUILLES
ETABLISSEMENTS BRUNEL FRERES, société à responsabilité limitée, 89, rue de Madagascar, 59800 LILLE.

Numéro de dépôt :
1289200
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1994

Présentation de la marque NUITS TRANQUILLES

Déposée le 9 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BRUNEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUITS TRANQUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BRUNEL FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque NUITS TRANQUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS BRUNEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIR , ZAI , SOLVANYL , ADHEROL , FORTADUR , CEMEWAX , EXTRACTOR DE STARMOQUET , FORASINE , ZIL , CALAO


ETABLISSEMENTS BRUNEL FRERES, société à responsabilité limitée, 89, rue de Madagascar, 59800 LILLE. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription le 14 avril 1994 - Transmission de propriété n°171358 - Publication au BOPI 1994-04-14

Produits fongicides et insecticides; produits pour détruire les animaux nuisibles.