Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL
Etablissements Brunel Frères

Numéro de dépôt :
950305
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BILL

Déposée le 23 mars 1976 par Etablissements Brunel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Brunel Frères domicilié(e) de Madagascar, Lille. - France.

La marque BILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 04

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BILL est expirée depuis le 23 mars 1986.

Etablissements Brunel Frères a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIR , ZAI , SOLVANYL , ADHEROL , FORTADUR , CEMEWAX , EXTRACTOR DE STARMOQUET , FORASINE , ZIL , NUITS TRANQUILLES


Etablissements Brunel Frères - de Madagascar, Lille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintre et décorateurs;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.