Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS CAVALIERS
Numéro de dépôt :
1094144
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TROIS CAVALIERS
Déposée le 20 avril 1979 par ETABLISSEMENTS BRUN D'ARRE "Le Bas Lys" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS CAVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS CAVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TROIS CAVALIERS est expirée depuis le 20 avril 1989.
ETABLISSEMENTS BRUN D'ARRE "Le Bas Lys" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047