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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENTER
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PA PERE ANSELME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA PERE ANSELME
ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENTER, société anonyme, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE.

Numéro de dépôt :
1131350
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PA PERE ANSELME

Déposée le 17 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PA PERE ANSELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENTER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PA PERE ANSELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PA PERE ANSELME est expirée depuis le 17 avril 1990.

ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENTER a également déposé les autres marques suivantes : FARFADET , PETIT DUC


ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENTER, société anonyme, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs spiritueuses diverses.