Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROTTE
ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER

Numéro de dépôt :
1111265
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROTTE

Déposée le 26 octobre 1979 par ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER, domicilié(e) société anonyme, CHATEAUNEUF-du-PAPE (Vaucluse). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque BROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BROTTE est expirée depuis le 26 octobre 1989.

ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : DOULCEJOY , PETIT DUC , PERE ANSELME , (Marque figurative) , MOULTEJOY , (Marque figurative) , LA FIOLE DU PAPE , BONNESOUCHE , LE FLASCOULET DE CLEMENT V , BROTTIER


ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER - société anonyme, CHATEAUNEUF-du-PAPE (Vaucluse). - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Vins, spiritueux et liqueurs.