Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNESOUCHE
ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER société anonyme

Numéro de dépôt :
1159235
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BONNESOUCHE

Déposée le 17 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNESOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BONNESOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BONNESOUCHE est expirée depuis le 17 avril 1990.

ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : DOULCEJOY , PETIT DUC , PERE ANSELME , (Marque figurative) , MOULTEJOY , (Marque figurative) , LA FIOLE DU PAPE , BROTTE , LE FLASCOULET DE CLEMENT V , BROTTIER


ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER société anonyme - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Des vins, liqueurs et spiritueux de toutes sortes.