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Marques déposées par Etablissements Brossard
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements Brossard

Numéro de dépôt :
954019
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 1976 par Etablissements Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Brossard domicilié(e) (soc. an.), Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954019.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 1986.

Etablissements Brossard a également déposé les autres marques suivantes : BARUM , SAVANE , MON COCO BROSSARD , BROSSARD , BISCUITS BROSSARD , MADRAS , SAVANE CHOCOLAT BROSSARD , JOSEPHINE , BISCUITS BROSSARD POUR FAMILLE , (Marque figurative)


Etablissements Brossard - (soc. an.), Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.