Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1026674
Date de dépôt :
22/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026674.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°113000 - Publication au BOPI 1978-014