Déposée le 14 février 2002 par Etablissements BROCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « VSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est Etablissements BROCH domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle de Beauregard,19100 BRIVE - 19100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot -, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque VSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSO est expirée depuis le 14 février 2012.
Etablissements BROCH - Société Anonyme, Zone Industrielle de Beauregard,19100 BRIVE - 19100 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot -, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
- Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; armatures, lattes, étals, claies et piquets métalliques ; volets, stores et dispositifs extérieurs [métalliques] de fermeture et/ou de protection d'ouvrants, mécanismes et composants destinés à la fabrication et/ou au montage de tels volets, stores et dispositifs extérieurs [métalliques] de fermeture et/ou de protection d'ouvrants ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. - Meubles ; présentoirs, tables, étagères, rayonnages, traiteaux [mobilier], paravents [meubles], porte manteaux [meubles], penderies à vêtements métalliques ou non métalliques ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; glaces (miroirs) , cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois. liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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