Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
ETS BRIANCON FABRICANT DE MATERIELS D ELEVAGE
SARL Etablissements BRIANCON
Numéro de dépôt :
3043937
Date de dépôt :
01/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ETS BRIANCON FABRICANT DE MATERIELS D ELEVAGE
Déposée le 1 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BRIANCON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETS BRIANCON FABRICANT DE MATERIELS D ELEVAGE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BRIANCON domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, siège social : Quartier La Charlotte, 26120 MONTMEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 421 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets BRIANÇON - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements BRIANCON a également déposé les autres marques suivantes : SANYPONTE
SARL Etablissements BRIANCON - Société à Responsabilité Limitée, siège social : Quartier La Charlotte, 26120 MONTMEYRAN - France - SIREN 347421844
Ets BRIANÇON - France
Inscription le 12 février 2001 - Irrecevable après publication de la demande n°315344 - Publication au BOPI 2001-02-12
Publication - Publication au BOPI 2000-36
Republication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Fabriquant de Pondoirs automatiques (matériel aménagé pour la ponte des poules).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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