Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS CHOUANS
ETABLISSEMENTS BOUYER S.A.

Numéro de dépôt :
1042646
Date de dépôt :
01/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angers

Présentation de la marque LES TROIS CHOUANS

Déposée le 1 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angers), la marque française « LES TROIS CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOUYER domicilié(e) "La Vallée" 49660 TORFOU. - France.

La marque LES TROIS CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES TROIS CHOUANS est expirée depuis le 1 juin 1987.

ETABLISSEMENTS BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : BOUYER , GUGUMUS , LES TROIS CORSAIRES


ETABLISSEMENTS BOUYER S.A. - "La Vallée" 49660 TORFOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Vins divers.