Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL ROUGE
ETABLISSEMENTS BOUVET LADUBAY, SA, 11, rue Jean Ackerman, SAINT HILAIRE SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR.

Numéro de dépôt :
1206986
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
09/06/1992

Présentation de la marque CHEVAL ROUGE

Déposée le 9 juin 1982 par ETABLISSEMENTS BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CHEVAL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BOUVET LADUBAY, SA, 11, rue Jean Ackerman, SAINT HILAIRE SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELLE BOUVY - France.

La marque CHEVAL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL ROUGE est expirée depuis le 9 juin 1992.

ETABLISSEMENTS BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : PRESTAR , CREMANT OR , I.B.L. (Informatique Bouvet Ladubay) , GESTAR


ETABLISSEMENTS BOUVET LADUBAY, SA, 11, rue Jean Ackerman, SAINT HILAIRE SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR. - France


DANIELLE BOUVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Vins méthode champenoise et vins fins d'appellation