Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VERT FRAIS
Numéro de dépôt :
1176011
Date de dépôt :
25/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE VERT FRAIS
Déposée le 25 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VERT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE VERT FRAIS est expirée depuis le 25 mars 1991.
ETABLISSEMENTS BOURSAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01