Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERT FRAIS
ETABLISSEMENTS BOURSAULT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1176011
Date de dépôt :
25/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE VERT FRAIS

Déposée le 25 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURSAULT domicilié(e) 77 ST-CYR-SUR-MORIN. - France.

La marque LE VERT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE VERT FRAIS est expirée depuis le 25 mars 1991.

ETABLISSEMENTS BOURSAULT a également déposé les autres marques suivantes : BOURSAULT , BOURSAULT , BOURSAULT , M LE GRAND MONTGOINS , BOURSAULT , ANCO BOURSAULT , BOURSAULT , LE DELICE DE St CYR


ETABLISSEMENTS BOURSAULT (S.A.) - 77 ST-CYR-SUR-MORIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Fromages, fromages frais de toutes sortes, produits laitiers, crème, double crème, yaourts.