Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BOURSAULT
Numéro de dépôt :
1184551
Date de dépôt :
29/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BOURSAULT
Déposée le 29 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BOURSAULT est expirée depuis le 29 juillet 1991.
ETABLISSEMENTS BOURSAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12