Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURSAULT
Numéro de dépôt :
1091453
Date de dépôt :
27/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BOURSAULT
Déposée le 27 mars 1979 par ETABLISSEMENTS BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOURSAULT est expirée depuis le 27 mars 1989.
ETABLISSEMENTS BOURSAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044