Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLAQUE
ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98718513
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque EUROPLAQUE

Déposée le 12 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET domicilié(e) Z.I. Beaune Savigny, Lieu-dit La Champagne, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 720 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque EUROPLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLAQUE est expirée depuis le 12 février 2008.

ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET a également déposé les autres marques suivantes : EUROCHIP , EUROJETON by Bourgogne et Grasset , EUROCHIP by Bourgogne et Grasset , EUROPLAQUE by Bourgogne et Grasset , EUROJETON


ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET (Société Anonyme) - Z.I. Beaune Savigny, Lieu-dit La Champagne, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 515720647


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Inscription le 8 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413445 - Publication au BOPI 2005-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Jeux automatiques (machines) à prépaiement et machines à sous (jeux) ; afficheurs électroniques pour salles de jeux ; cartes de paiement destinées à être utilisées pour faire fonctionner les machines à sous. Jeux de cartes, cartes à jouer ; plateaux pour ranger la monnaie. Jetons ; boites et plateaux pour jetons de jeu ; jeux ; tables de jeu, tapis de jeux, boules, billes et dés de jeux, casiers à jetons, sabots de cartes, distributeurs de cartes, cartes et tickets de jeux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].