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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BOURGEOIS FRERES – FERRONNERIE DE BATIMENT – DECOUPAGE – EMBOUTISSAGE
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HERCULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERCULE
ETABLISSEMENTS BOURGEOIS FRERES – FERRONNERIE DE BATIMENT – DECOUPAGE – EMBOUTISSAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97704004
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2027

Présentation de la marque HERCULE

Déposée le 13 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BOURGEOIS FRERES – FERRONNERIE DE BATIMENT – DECOUPAGE – EMBOUTISSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BOURGEOIS FRERES – FERRONNERIE DE BATIMENT – DECOUPAGE – EMBOUTISSAGE domicilié(e) ZA, LIEUDIT LES AULNES SECTION ZH, 325 324 rue des Panses - 08330 - VRIGNE-AUX-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 264 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque HERCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERCULE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


ETABLISSEMENTS BOURGEOIS FRERES – FERRONNERIE DE BATIMENT – DECOUPAGE – EMBOUTISSAGE, Société par actions simplifiée - ZA, LIEUDIT LES AULNES SECTION ZH, 325 324 rue des Panses - 08330 - VRIGNE-AUX-BOIS - France - SIREN 780264487


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 17 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303767 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435816 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 26 octobre 2000 - Gage constitué n°312670 - Publication au BOPI 2000-10-26

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354096 - Publication au BOPI 2007-10-25

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664834 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22

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