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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BOUCHET
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LE PETIT SAINTONGEAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SAINTONGEAIS
ETABLISSEMENTS BOUCHET, SARL, ZI de Jonzac

Numéro de dépôt :
3834259
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
LE PETIT SAINTONGEAIS de ETABLISSEMENTS BOUCHET

Présentation de la marque LE PETIT SAINTONGEAIS

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT SAINTONGEAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BOUCHET domicilié(e) - 17500 - SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 877 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LE PETIT SAINTONGEAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SAINTONGEAIS est expirée depuis le 25 mai 2021.


ETABLISSEMENTS BOUCHET, SARL, ZI de Jonzac - 17500 - SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN - France - SIREN 431877620


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 4 novembre 2011 - Renonciation partielle n°561058 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Pains, viennoiserie, croûtons, pains spéciaux, pains biologiques, galettes, pâtisseries, pains et galettes diététiques non à usage médical. ;

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire technique et commercial (formation). ;

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.