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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BORTOLUSSI ET FILS
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LE REGIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGIONAL
ETABLISSEMENTS BORTOLUSSI ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3988242
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/03/2023
LE REGIONAL de ETABLISSEMENTS BORTOLUSSI ET FILS

Présentation de la marque LE REGIONAL

Déposée le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BORTOLUSSI ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE REGIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BORTOLUSSI ET FILS domicilié(e) LD. LA MOLEONNE - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 195 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BORTOLUSSI et Fils domicilié(e) La Moléonne - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque LE REGIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGIONAL est expirée depuis le 7 mars 2023.


ETABLISSEMENTS BORTOLUSSI ET FILS, SAS - LD. LA MOLEONNE - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 312195092


ETS BORTOLUSSI et Fils - La Moléonne - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Pulvérisateurs pour plantes (machines) ; pulvérisateurs en voûtes multi-sorties (machines) ; pulvérisateurs aéroconversion canons (machines) ; pulvérisateurs pendillards (machines) ; pulvérisateurs jets portes avec ou sans panneaux récupérateurs (machines) ; pulvérisateurs jets pneumatiques avec ou sans panneaux récupérateurs (machines) ; pulvérisateurs avec turbines électriques face par face avec ou sans panneaux récupérateurs (machines) ; Machines de désherbage avec têtes de pulvérisation bas volume et électrique pour un travail sous le rang ou en plein (vignes, vergers, pépinières) ; machines d'épampagre avec têtes de pulvérisation bas volume et électrique pour un travail sous le rang dans les vignes.