Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JERSEY S SAINT CHARLES
ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET S.A.

Numéro de dépôt :
1056222
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES JERSEY S SAINT CHARLES

Déposée le 3 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES JERSEY S SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET domicilié(e) CIT BUREAU 618, 3 rue de l'Arrivée, 75749 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES JERSEY S SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES JERSEY S SAINT CHARLES est expirée depuis le 3 juillet 1988.

ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL -MAILLE , FERRET DIFFUSION


ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET S.A. - CIT BUREAU 618, 3 rue de l'Arrivée, 75749 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Tissus et vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.