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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET
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FRANCEL -MAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCEL -MAILLE
ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET

Numéro de dépôt :
1231821
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003
FRANCEL -MAILLE de ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET

Présentation de la marque FRANCEL -MAILLE

Déposée le 29 mars 1983 par la société ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEL -MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET domicilié(e) 4 Place du Creux-Granger, 42303 ROANNE (dossier no 2015836) - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 380 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2015836) - France.

La marque FRANCEL -MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCEL -MAILLE est expirée depuis le 29 mars 2003.

ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET a également déposé les autres marques suivantes : FERRET DIFFUSION , LES JERSEY S SAINT CHARLES


ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET - 4 Place du Creux-Granger, 42303 ROANNE (dossier no 2015836) - France - SIREN 406380089


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2015836) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1993 n°2015836 - Publication au BOPI 1993-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Tissus;tous articles à mailles confectionnés pour hommes, femmes ou enfants;survêtements; sous-vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.