Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNET
ETABLISSEMENTS BONNET (SOCIETE ANONYME) 117 RUE GRENETTE BP 422

Numéro de dépôt :
1149425
Date de dépôt :
08/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BONNET de ETABLISSEMENTS BONNET117 RUE GRENETTE BP 422

Présentation de la marque BONNET

Déposée le 8 août 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNET117 RUE GRENETTE BP 422 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNET117 RUE GRENETTE BP 422 domicilié(e) 69653 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France.

La marque BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ETABLISSEMENTS BONNET (SOCIETE ANONYME) 117 RUE GRENETTE BP 422 - 69653 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°19913 - Publication au BOPI 1981-07

MACHINES, EN PARTICULIER MACHINES A LAVER LE LINGE, LA VAISSELLE, LES USTENSILES DE CUISINE AINSI QUE TOUS AUTRES ARTICLES;MACHINES A ESSORER, A SECHER, A REPASSER;MACHINES-OUTILS;ACCOUPLEMENTS;TRANSMISSIONS MECANIQUES, VARIATEURS DE VITESSE;POMPES, TURBINES, SOUFFLERIES;CONDENSEURS;COMPRESSEURS, NOTAMMENT GROUPE MOTO-COMPRESSEURS POUR APPAREILS ET INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES;APPAREILS, DISPOSITIFS ET ORGANES MECANIQUES OU ELECTROMECANIQUES POUR LA PROGRAMMATION DE CYCLES DE MACHINES, ET NOTAMMENT DE MACHINES A LAVER;MATERIEL ELECTROMECANIQUE POUR LE MENAGE OU LA CUISINE ET NOTAMMENT MACHINES A EPLUCHER, A TRANCHER, RAPER, BROYER OU MOUDRE;MOULINS A CAFE ET A POIVRE;MIXEURS;BATTEURS;TRANCHE PAIN ET TRANCHEURS A VIANDE (ELECTRIQUES);MATERIELS DE BOULANGERIE, DE PATISSERIE, DE BOUCHERIE OU DE CHARCUTERIE;PETRINS;MEULES A AIGUISER;MOTEURS (AUTRES QUE POUR VEHICULES TERRESTRES);MATERIELS DE LEVAGE ET NOTAMMENT MONTE CHARGE.OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN;COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS;USTENSILES POUR AIGUISER ET NOTAMMENT MEULES;HACHOIRS ET RAPES A MAIN.APPAREILS, INSTRUMENTS, ORGANES ET DISPOSITIFS ELECTRIQUES, ELECTROMECANIQUES, ELECTROMAGNETIQUES, ELECTROTECHNIQUES, ELECTRONIQUES, DE COMMANDE, DE REGULATION;DISPOSITIFS DE PROGRAMMATION ET D'AUTOMATISATION DE CYCLES DE MACHINES;PETIT MATERIEL MENAGER, ELECTROMECANIQUE OU ELECTRIQUE ET NOTAMMENT BOUILLOIRES, FERS A REPASSER, ASPIRATEURS DE POUSSIERE ET CIREUSES;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UN ORGANE DE COMMANDE.APPAREILS ET INSTALLATIONS DE REFRIGERATION, DE CONGELATION, DE LYOPHILISATION, DE CUISSON, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE CLIMATISATION, LEURS ORGANES, PARTIES CONSTITUANTES ET PIECES DETACHEES;REFRIGERATEURS, CONGELATEURS;SORBETIERES, CHAMBRES FROIDES ET ARMOIRES FRIGORIFIQUES;MACHINES A GLACE;VITRINES REFRIGERANTES POUR PRESENTATION ET CONSERVATION DES ALIMENTS;FOURNEAUX, CUISINIERES, FOURS, ROTISSOIRES, PLAQUES CHAUFFANTES, GRILS, RAMPES A GAZ, ETUVES, FRITEUSES;SECHEUSES;HOTTES D'AERATION, HOTTES ASPIRANTES ET ABSORBANTES DE BUEES ET DE FUMEES;VENTILATEURS;HUMIDIFICATEURS ET PURIFICATEURS D'AIR;REFROIDISSEURS, NOTAMMENT POUR BOUTEILLES;GRILLE-PAIN, CHAUFFE-PLATS;GAUFRIERS;RADIATEURS ELECTRIQUES;SECHE-LINGE;APPAREILS ET INSTALLATIONS SANITAIRES ET DE DISTRIBUTION D'EAU.PAPIER, ARTICLES EN PAPIER;CARTON, ARTICLES EN CARTON;EMBALLAGES, NOTAMMENT POUR LA CONSERVATION OU LA PRESENTATION DES DENREES ALIMENTAIRES;IMPRIMES, JOURNAUX, PERIODIQUES, REVUES ET BROCHURES.MATIERES ET ELEMENTS SERVANT A ISOLER, A CALFEUTRER OU A ETOUPER ET NOTAMMENT LAINE DE VERRE, AMIANTE, MICA ET LEURS PRODUITS;ISOLANTS EN MATIERE PLASTIQUE OU EN POLYESTHER, NOTAMMENT SOUS FORME DE PANNEAUX.MEUBLES;MOBILIER, NOTAMMENT POUR CUISINES ET REFECTOIRES;ETAGERES DE STOCKAGE;TABLES, NOTAMMENT POUR CUISINES;TABLES A ROULETTES.PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE);INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE, VERRERIE, PORCELAINE, FAIENCE, NON COMPRISE DANS D'AUTRES CLASSES;PANIERS (A VAISSELLES, NOTAMMENT);PASSOIRES, POUBELLES ET VIDE ORDURES;RECIPIENTS POUR ALIMENTS (ET NOTAMMENT RECIPIENTS CALORIFUGES ET THERMOSTATES), VAISSELLE (EN PARTICULIER ASSIETTES, BOLS, TASSES, SOUPIERES, RAVIERS, SOUCOUPES, PLATEAUX (A SERVIR, NON EN METAL PRECIEUX), POUR TRANSPORT OU RANGEMENT DE DENREES ALIMENTAIRES;PLATS, EN PARTICULIER ISOTHERMIQUES, A COUVERCLE.CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS; CONSTRUCTION, IMPLANTATION, INSTALLATION, MONTAGE, MAINTENANCE DE MATERIELS ET DE MACHINES DANS LE DOMAINE NOTAMMENT DE L'INDUSTRIE DU FROID ET DE L'EQUIPEMENT DE CUISINES DESTINEES A DES COLLECTIVITES OU A L'HOTELLERIE.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.