Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNET
/
TORSADOUBS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORSADOUBS
ETABLISSEMENTS BONNET, S.A.

Numéro de dépôt :
1532231
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2009

Présentation de la marque TORSADOUBS

Déposée le 22 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORSADOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNET domicilié(e) 4 rue de la Madeleine, 25000 BESANCON (dossier no 2144353) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 820 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2144353) - France.

La marque TORSADOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORSADOUBS est expirée depuis le 22 mai 2009.

ETABLISSEMENTS BONNET a également déposé les autres marques suivantes : INO , TURBINEX , SERVISTOCK , LOU MAS , ICEBEL , FRIMABO , BONNET LE TECHNICIEN DU FROID , BONNET , STOCKALU , BONNET PRUNELLE DU VELAY


ETABLISSEMENTS BONNET, S.A. - 4 rue de la Madeleine, 25000 BESANCON (dossier no 2144353) - France - SIREN 682820055


CABINET WAGRET - (dossier no 2144353) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144353 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Produits de charcuterie, notamment saucissons secs, saucisses, saucissons à cuire, andouilles, andouillettes