Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORSADOUBS
ETABLISSEMENTS BONNET

Numéro de dépôt :
1097597
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORSADOUBS

Déposée le 22 mai 1979 par ETABLISSEMENTS BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORSADOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BONNET domicilié(e) (société anonyme), 4, rue de la Madeleine, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque TORSADOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TORSADOUBS est expirée depuis le 22 mai 1989.

ETABLISSEMENTS BONNET a également déposé les autres marques suivantes : INO , TURBINEX , SERVISTOCK , TORSADOUBS , LOU MAS , ICEBEL , FRIMABO , BONNET LE TECHNICIEN DU FROID , BONNET , STOCKALU


ETABLISSEMENTS BONNET - (société anonyme), 4, rue de la Madeleine, 25000 BESANCON. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Produits de charcuterie, notamment saucissons secs, saucisses, saucissons à cuire, andouilles, andouilettes.