Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMECA
Etablissements BONNET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1278911
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1994

Présentation de la marque EUROMECA

Déposée le 13 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BONNET domicilié(e) 117, rue Grenette, 69653 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France.

La marque EUROMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMECA est expirée depuis le 13 juillet 1994.

Etablissements BONNET a également déposé les autres marques suivantes : INO , TURBINEX , SERVISTOCK , TORSADOUBS , LOU MAS , ICEBEL , FRIMABO , BONNET LE TECHNICIEN DU FROID , BONNET , STOCKALU


Etablissements BONNET (Société Anonyme) - 117, rue Grenette, 69653 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Machines et machines-outils;moteurs, accouplements, courroies de transmission, variateurs et régulateurs de vitesse (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);appareils électromécaniques ménagers ou industriels et notamment machines à laver le linge et la vaisselle, machines à repasser, ainsi que leurs organes et pièces détachées;compresseurs et groupes moto-compresseurs, notamment pour appareils frigorifiques;instruments agricoles;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, électroniques, optoélectroniques, électromagnétiques, électrostatiques;de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'alarme, de surveillance;d'enseignement;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;appareils électriques et électromécaniques ménagers ou industriels et notamment aspirateurs de poussière, cireuses.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; meubles frigorifiques et installations frigorifiques ainsi que leurs équipements et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.