Déposée le 30 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « BBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNAUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.
La marque BBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BBA est expirée depuis le 30 juillet 1990.
ETABLISSEMENTS BONNAUD a également déposé les autres marques suivantes : ACIAP , DOLLAR
ETABLISSEMENTS BONNAUD, BRETON-A.C.I.A.P. & CIE (S.A.), 35 RUE MAGENTA 69100 VILLEURBANNE. - France
LE CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03
APPAREILS ET INSTRUMENTS DE MESURES, DE CONTROLE, DE VERIFICATION ET D'ARPENTAGE. OUTILS, OUTILLAGE POUR LE BATIMENT, OUTILLAGE DE PRECISION.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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