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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BONNAT
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GOUTTES DE CHOCOLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOUTTES DE CHOCOLAT
ETABLISSEMENTS BONNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675729
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
GOUTTES DE CHOCOLAT de ETABLISSEMENTS BONNAT

Présentation de la marque GOUTTES DE CHOCOLAT

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOUTTES DE CHOCOLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BONNAT domicilié(e) 8 cours Sénozan - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 505 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie BP 1537 - 35025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTTES DE CHOCOLAT est expirée depuis le 11 septembre 2019.

ETABLISSEMENTS BONNAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BONNAT


ETABLISSEMENTS BONNAT, Société par actions simplifiée - 8 cours Sénozan - 38500 - VOIRON - France - SIREN 057505752


CABINET HECKE - 10 rue d'Arménie BP 1537 - 35025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 14 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540704 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Inscription le 14 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540705 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548966 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poissons, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscottes, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.