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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BONNAND AMB PRODUCTION
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BONNAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNAND
ETABLISSEMENTS BONNAND AMB PRODUCTION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97674542
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque BONNAND

Déposée le 16 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BONNAND AMB PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BONNAND AMB PRODUCTION domicilié(e) Zone Industrielle Ouest, Veyziat, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BONNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNAND est expirée depuis le 16 avril 2007.


ETABLISSEMENTS BONNAND AMB PRODUCTION Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle Ouest, Veyziat, 01100 OYONNAX - France - SIREN 775545338


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Lunettes, lunettes de soleil. Vêtements, vêtements de pêche, bottes et cuissardes, chapellerie. Attirail de pêche, flotteurs et plumes pour la pêche, viviers et seaux pour la pêche, boîtes pour la pêche, boîtes et mallettes de rangement pour attirail de pêche. Matériel de pêche à savoir: fil de pêche, cannes, moulinets, lignes, épuisettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].