Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORPHEA
Numéro de dépôt :
1293075
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1994
Présentation de la marque ORPHEA
Déposée le 18 décembre 1984 par Etablissements BONET-RICHARD (S.C.A.) Domaine de la Foux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORPHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHEA est expirée depuis le 18 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20