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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONATRE FRERES – RCS BEAUVAIS B : 572 029 650
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FIXELEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXELEM
ETABLISSEMENTS BONATRE FRERES – Société Anonyme RCS BEAUVAIS B : 572 029 650

Numéro de dépôt :
3255822
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2013
FIXELEM de ETABLISSEMENTS BONATRE FRERES – RCS BEAUVAIS B : 572 029 650

Présentation de la marque FIXELEM

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONATRE FRERES – RCS BEAUVAIS B : 572 029 650 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIXELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONATRE FRERES – RCS BEAUVAIS B : 572 029 650 domicilié(e) 60240 COURCELLES LES GISORS - 60240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPONCHEL Avocats Monsieur Pierre DUPONCHEL domicilié(e) 10 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FIXELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXELEM est expirée depuis le 7 novembre 2013.


ETABLISSEMENTS BONATRE FRERES – Société Anonyme RCS BEAUVAIS B : 572 029 650 - 60240 COURCELLES LES GISORS - 60240 - France


CABINET DUPONCHEL Avocats Monsieur Pierre DUPONCHEL - 10 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais. Produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, sangle en caoutchouc.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.