Déposée le 25 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BODET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « QUARTZIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BODET domicilié(e) 72, boulevard du Général de Gaulle, 49340 TREMENTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque QUARTZIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements BODET, société anonyme - 72, boulevard du Général de Gaulle, 49340 TREMENTINES - France - SIREN 775610504
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Appareils et instruments à quartz de distribution de l'heure et de gestion du temps Horlogerie et instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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