Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATIS
Etablissements BODET

Numéro de dépôt :
96629873
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque EQUATIS

Déposée le 14 juin 1996 par la société Etablissements BODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société Etablissements BODET domicilié(e) 72, boulevard du Général de gaulle, 49340 TREMENTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque EQUATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATIS est expirée depuis le 14 juin 2006.

Etablissements BODET a également déposé les autres marques suivantes : DYNATIS , BODET , KEEPSET , TEMPORIS , FIRST PLANNING , QUARTZIUM , TEMPOREL


Etablissements BODET - 72, boulevard du Général de gaulle, 49340 TREMENTINES - France - SIREN 775610504


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423996 - Publication au BOPI 2005-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Systèmes de gestion de temps et de contrôle d'accès, boîtiers et cartes électroniques, logiciels