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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BOCH FRERES
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NOVABITA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVABITA
ETABLISSEMENTS BOCH FRERES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1541806
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2018

Présentation de la marque NOVABITA

Déposée le 3 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BOCH FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVABITA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BOCH FRERES domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre,75019 PARIS (dossier no 2373638) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 003 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2373638) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVABITA est expirée depuis le 3 août 2018.


ETABLISSEMENTS BOCH FRERES Société par actions simplifiée - 13-15 rue Germaine Tailleferre,75019 PARIS (dossier no 2373638) - 75019 - France - SIREN 562003418


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2373638) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373638 - Publication au BOPI 2008-05-23

Renouvellement sans limitation n°2111324 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 22 juillet 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°477745 - Publication au BOPI 2008-07-22

Carrelages.Appareils sanitaires, éviers, cabines de douches, robinetterie, appliques électriques. Accessoires de salles de bains, notamment porte-savons, porte-serviettes, miroirs, meubles pour salles de bains

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.