Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOINT GAZINOX
ETABLISSEMENTS BIZET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671071
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque JOINT GAZINOX

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOINT GAZINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BIZET domicilié(e) 11, rue du docteur Charles Jubert, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque JOINT GAZINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOINT GAZINOX est expirée depuis le 28 avril 1999.


ETABLISSEMENTS BIZET, Société Anonyme - 11, rue du docteur Charles Jubert, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159146 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 5 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58134 - Publication au BOPI 1991-12-05

Joints