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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BISSEUIL ET HUET - FLAMBO
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CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
ETABLISSEMENTS BISSEUIL ET HUET - FLAMBO, société anonyme, 2, rue du Pérouzet, ARGENTEUIL (Val d'Oise).

Numéro de dépôt :
1208554
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1992

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BISSEUIL ET HUET - FLAMBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BISSEUIL ET HUET - FLAMBO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 6 juillet 1992.

ETABLISSEMENTS BISSEUIL ET HUET - FLAMBO a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL , AUX DRAPEAUX , FAR WEST , ETENDARD , MECANO , FLAMBO


ETABLISSEMENTS BISSEUIL ET HUET - FLAMBO, société anonyme, 2, rue du Pérouzet, ARGENTEUIL (Val d'Oise). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription - Concession de licence n°40200 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°25967 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25968 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°12688 - Publication au BOPI

Produits d'entretien, cirages, crèmes, encaustiques, vernis, peintures, brillants, noir pour poëles, teintures, graisses, pâtes et liquides pour l'entretien des tôles et cuirs d'automobiles, savons et tous produits pour l'entretien et l'apprêt des cuirs en général.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.